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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC
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FASHION 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASHION 9
GM LOGISTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3758867
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
FASHION 9 de GM LOGISTIC

Présentation de la marque FASHION 9

Déposée le 4 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASHION 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 071 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France.

La marque FASHION 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASHION 9 est expirée depuis le 4 août 2020.

GM LOGISTIC a également déposé les autres marques suivantes : FELINE , MERLIN DELAUNAY , FELINE , Quand ... devient tentation , Féline , Quand le bijou devient tentation , Quand le serpent devient tentation , Quand le diamant devient tentation , Quand l'été devient tentation , MERLIN ET DELAUNAY


GM LOGISTIC, SAS - 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France - SIREN 493071062


GM LOGISTIC - 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646455 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.